Conditions Générales de vente

Partie 1. Préambule

Bienvenue sur Clé du Triangle, votre boutique en ligne de confiance, également présente physiquement au 52 Rue du port à Clermont-Ferrand. Nos services sont dédiés à vous offrir une expérience d’achat agréable et efficace, que vous naviguiez sur notre site web ou que vous visitiez notre local.

Ce document, les Conditions Générales de Vente (CGV), définit les modalités de vente entre Clé du Triangle et vous, le client, pour l’achat de produits via notre site internet accessible à cledutriangle.fr. L’utilisation de notre site internet, que ce soit pour simplement naviguer ou pour effectuer un achat, suppose l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Ces conditions s’appliquent exclusivement aux personnes physiques non commerçantes.

Partie 2. Dispositions Générales

2.1 Champ d’application et opposabilité des CGV

Ces conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive à toutes les ventes conclues par Clé du Triangle, tant pour son propre compte que pour celui de ses clients. Elles régissent sans restriction les relations entre Clé du Triangle et ses clients dans le cadre de ventes en ligne.

Les CGV sont systématiquement accessibles à l’utilisateur lors de l’enregistrement de toute commande. En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client à ces CGV, à l’exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues émis par le vendeur, qui n’ont qu’une valeur indicative.

Clé du Triangle se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. En cas de modification, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande.

2.2 Validité des informations contractuelles

Les offres présentées par Clé du Triangle sont valables tant qu’elles sont annoncées sur le site et dans la limite des stocks disponibles. Des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de la commande. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même produit par plusieurs clients.

Clé du Triangle apporte le plus grand soin dans la mise en œuvre des moyens destinés à assurer la fiabilité des informations contenues sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’absence de modifications intervenues par erreur ou causées par un acte frauduleux.

2.3 Juridiction et loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Cette clause s’applique sans préjudice des règles protectrices édictées par les dispositions législatives ou réglementaires nationales applicables dans le pays de résidence des consommateurs.

Partie 3. Informations sur le Vendeur

3.1 Identification de la Boutique

Clé du Triangle est une société SARL inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro [numéro d’inscription]. Le siège social est situé au 52 Rue du Port à Clermont-Ferrand.

Pour toute question relative à un achat en ligne, vous pouvez nous contacter :

Par téléphone au 04 73 90 97 29 (sur les horaires d’ouverture de la librairie)
Par email à boutiquecledutriangle@gmail.com
Directement via notre site web dans la section « Contactez-nous ».

3.2 Service Client

Notre service client est à votre disposition pour répondre à vos questions. Vous pouvez nous joindre par les moyens mentionnés ci-dessus. Nous nous engageons à vous apporter une réponse sous 72 heures ouvrées.

Partie 4. Produits et Services

Disponibilité des Produits

Généralités : Les descriptions des produits disponibles à la vente en ligne sont accompagnées d’informations détaillées pour permettre au client de connaître avant la finalisation de la commande les caractéristiques essentielles des produits.

Disponibilité : Clé du Triangle s’efforce d’assurer la mise à jour de la disponibilité des produits en temps réel sur son site internet. Cependant, des divergences peuvent survenir notamment en raison de simultanéités de commandes, ou d’autres circonstances impactant le stock réel disponible.

Commande d’articles non disponibles : Dans l’éventualité où un produit commandé s’avère indisponible postérieurement à la validation de la commande, Clé du Triangle s’engage à en informer le client dans les plus brefs délais par courrier électronique ou téléphone.

Solutions proposées : Suite à cette notification, le client se verra proposer, selon ses préférences et la disponibilité des articles similaires.

Un échange de produit pour un article de qualité et de prix équivalents,
La mise en attente de la disponibilité du produit commandé (si applicable),
Le remboursement du prix du produit indisponible dans les [nombre de jours] jours suivant la demande du client.

Confirmation : Toute modification de la commande par le client suite à une indisponibilité de produit nécessitera une confirmation écrite (par email ou via un espace client sur le site) afin d’assurer une traçabilité de l’accord entre le client et Clé du Triangle.

Partie 5. Prix

5.1 Affichage des Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TTC), notamment la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits après la date d’entrée en vigueur du nouveau taux.

Les prix indiqués sur les fiches produits ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément. Ces frais sont clairement indiqués avant la validation de la commande et sont récapitulés dans le détail du panier d’achat.

5.2 Modification des Prix

Clé du Triangle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Partie 6. Commande

6.1 Processus de Commande

Pour passer commande, vous devez suivre les étapes suivantes :

Sélection des Produits : Choisissez vos produits et ajoutez-les à votre panier.
Vérification du Panier : Accédez à votre panier pour vérifier les détails de la commande, y compris le prix total, et apporter les modifications nécessaires.
Identification / Création de Compte : Connectez-vous à votre compte client ou créez un compte si vous n’en possédez pas déjà un.
Adresse de Livraison et de Facturation : Confirmez ou modifiez votre adresse de livraison et de facturation.
Choix du Mode de Livraison : Sélectionnez le mode de livraison souhaité.
Choix du Mode de Paiement et Paiement : Sélectionnez votre mode de paiement, acceptez les CGV en cochant la case dédiée, et procédez au paiement de votre commande.
Confirmation de Commande : Une fois le paiement validé, vous recevrez un email de confirmation récapitulant votre commande.

6.2 Validation de la Commande

La validation finale de la commande intervient après confirmation du paiement. Une fois votre commande validée, elle est considérée comme irrévocable et ne peut être remise en question, sauf dans les cas limitativement prévus par les présentes CGV (droit de rétractation, indisponibilité du produit).

6.3 Refus de Commande

Clé du Triangle se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et plus particulièrement en cas de problème de paiement, de problème prévisible concernant la livraison, ou une commande anormale ou de mauvaise foi. De plus, Clé du Triangle se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Partie 7. Modalités de Paiement

7.1 Moyens de Paiement

Clé du Triangle propose plusieurs moyens de paiement sécurisés pour faciliter votre achat :

Carte Bancaire (Visa, MasterCard, American Express) via Stripe : Le paiement s’effectue sur les serveurs bancaires sécurisés de notre partenaire. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site.
PayPal : Utilisez votre compte PayPal pour un paiement rapide et sécurisé.
Paiement à la livraison : Disponible uniquement pour les clients locaux sous certaines conditions.

Tous les paiements sont sécurisés par un protocole de cryptage pour protéger toutes les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement.

7.2 Sécurité des Paiements

Clé du Triangle utilise un système de sécurisation des paiements en ligne conformément aux réglementations en vigueur et aux standards internationaux. Toutes les transactions sont cryptées pour assurer la confidentialité des données.

7.3 Retard ou Refus de Paiement

Si le paiement est refusé ou retardé, Clé du Triangle se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours. Le client sera informé par un moyen de communication approprié.

Partie 8. Livraison

8.1 Modalités de Livraison

Les produits commandés sur Clé du Triangle sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Nous livrons dans les zones géographiques suivantes : Europe, certains pays d’Amérique (en fonction du type de produits commandés) et sur le continent Africain (en fonction du type de produits commandés).

8.2 Délais de Livraison

Les délais de livraison indiqués sur le site sont des estimations en jours ouvrables et commencent à partir de la confirmation de la commande. Clé du Triangle s’efforce de respecter ces délais mais n’est pas en mesure de garantir ce délai de manière ferme.

8.3 Frais de Livraison

Ils sont clairement indiqués lors de la finalisation de la commande avant validation définitive.

8.4 Suivi de Livraison

Une fois la commande expédiée et selon le choix de mode de livraison un numéro de suivi peut-être fourni au client. Ce numéro peut être utilisé pour suivre le colis sur le site du transporteur désigné.

8.5 Problèmes de Livraison

Toute anomalie concernant la livraison (colis endommagé, manquant, etc.) doit être impérativement indiquée dans les 48 heures suivant la réception, via les moyens mis à disposition par Clé du Triangle. En cas de non-conformité ou défaut du produit livré, Clé du Triangle s’engage à trouver une solution avec le client.

Partie 9. Droit de Rétractation

9.1 Conditions du Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur pour la vente à distance, les clients consommateurs disposent d’un délai de 14 jours à compter de la réception de leur commande pour exercer leur droit de rétractation auprès de Clé du Triangle sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

9.2 Modalités d’Exercice du Droit de Rétractation

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez notifier votre décision de rétractation de ce contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, fax ou courrier électronique) aux coordonnées de Clé du Triangle.

9.3 Effets de la Rétractation

En cas de rétractation de votre part du contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard que nous proposons) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat.

Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous.

9.4 Retour des Produits

Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, au 52 Rue du Port à Clermont-Ferrand (Clé du triangle), sans retard excessif et, en tout cas, au plus tard 14 jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de 14 jours.

Partie 10. Garanties

10.1 Garantie Légale

Tous les produits vendus sur le site Clé du Triangle bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), permettant à l’acheteur de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes.

10.2 Garantie de Conformité

Clé du Triangle s’engage à vous livrer un produit conforme à votre commande et exempt de défauts de conformité lors de la délivrance. En cas de non-conformité, vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9 du Code de la consommation.

10.3 Garantie des Vices Cachés

Conformément à l’article 1641 du Code civil, Clé du Triangle est tenue de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. Vous avez alors le choix entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.

Partie 11. Responsabilité

11.1 Limitations de Responsabilité

Clé du Triangle s’engage à apporter tous les soins nécessaires à la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de retard ou de non-exécution de nos engagements contractuels si le retard ou la non-exécution est lié à un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence des tribunaux français.

Nous ne serons pas non plus tenus responsables ou considérés comme ayant failli à nos obligations pour tout retard ou non-exécution lorsque la cause du retard ou de la non-exécution est liée à une interruption ou un dérèglement des systèmes techniques, notamment des systèmes informatiques ou de télécommunications.

11.2 Responsabilité Produit

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Clé du Triangle ne saurait être tenue pour responsable de la non-conformité à la législation d’un autre pays dans le cas où le produit serait livré à l’international. Il appartient donc à chaque client de vérifier les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits qu’il envisage de commander en dehors de France.

Partie 12. Propriété Intellectuelle

12.1 Droits d’Auteur

Tous les éléments du site de Clé du Triangle, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Clé du Triangle ou de ses partenaires. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Clé du Triangle.

12.2 Utilisation des Contenus

L’ensemble des contenus (textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images, vidéos, etc.) affichés sur le site de Clé du Triangle sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Clé du Triangle.

12.3 Protection des Données Créatives

Toute reproduction ou utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite. L’utilisation des éléments du site de Clé du Triangle, en tout ou partie, notamment pour la création de nouveaux produits ou services, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon donnant lieu à des sanctions civiles et/ou pénales.

Partie 13. Protection des Données Personnelles

13.1 Collecte des Données

Les informations et données concernant le client sont nécessaires à la gestion de la commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

13.2 Droits du Client

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le client dispose de droits d’accès, de rectification, de suppression des informations qui le concernent, ainsi que du droit de s’opposer au traitement de ses données à des fins de prospection commerciale. Ces droits peuvent être exercés à tout moment en s’adressant à Clé du Triangle, à l’adresse suivante : 52 Rue du Port Clermont-Ferrand, ou par courriel à boutiquecledutriangle@gmail.fr.

13.3 Sécurité des Données

Clé du Triangle s’engage à protéger les données personnelles des clients. Toutes les données personnelles sont traitées avec la plus stricte confidentialité, en utilisant toutes les mesures techniques et organisationnelles utiles.

Partie 14. Règlement des Litiges

14.1 Médiation

En cas de litige, le client doit s’adresser en priorité à Clé du Triangle pour obtenir une solution amiable.

14.2 Juridiction Compétente

En l’absence d’accord amiable, tout litige qui pourrait survenir entre les parties sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations.

14.3 Application du Droit

Ce contrat est soumis à la loi française. La langue du contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétent et plus particulièrement le tribunal de commerce de Clermont-Ferrand.

Partie 15. Modifications des CGV

15.1 Mise à jour des Conditions

Clé du Triangle se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis. Les modifications s’appliqueront à toutes les commandes passées ultérieurement à ces modifications. Il est donc important que le client consulte régulièrement la version la plus à jour des CGV accessible sur le site de Clé du Triangle.

15.2 Notification des Modifications

Toute modification des CGV sera notifiée sur le site avant son application. Les clients ayant un compte sur le site recevront également cette notification par email. L’utilisation continue du site de Clé du Triangle après de telles modifications constitue l’acceptation des nouvelles CGV par le client.

Partie 16. Dispositions Finales

16.1 Clause de Sauvegarde

Si l’une des dispositions des présentes CGV est jugée illégale, invalide ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, le terme ou la disposition en question sera dissocié des autres modalités et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des dispositions restantes.

16.2 Non-Renonciation

Le fait pour Clé du Triangle de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clauses.

16.3 Titres

En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

16.4 Droit Applicable et Juridiction

Ces CGV sont régies par et construites en accord avec la loi française. En cas de litige, et après une tentative de recherche d’une solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

16.5 Intégralité de l’Accord

Ces CGV expriment l’intégralité des obligations des parties. Aucune indication ou document ne peut créer des obligations au titre des présentes, s’ils ne font l’objet d’un avenant signé par les deux parties.